E2L Création
Les Mentions Légales :
L’intégralité du site est la propriété exclusive de E2L Création, Gérante et créatrice Mme Tumbarello Emilie.
ARTICLE 1 : Mentions légale obligatoires :
Entrepreneuse Individuelle
Nom commercial : E2L Création
Gérante et créatrice : Mme Tumbarello Emilie.
Entreprise inscrite à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Gap dans les Hautes-Alpes.
Siège social : Charrière de la Foun Châteauneuf-de-chabre 05300 Val-Buëch-méouge France
SIRET : 94755898700014 / TVA non applicable : Art 293B du C.G.I
Contact : contact@e2lcreation.fr
ARTICLE 2: Sécurité du site :
Le https://e2lcreation.fr fait l’objet d’un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. L’hébergeur du site est la société 02SWITCH siège social :CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND
ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle du site :
Mme Tumbarello Emilie est la directrice publicitaire du site.
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ARTICLE 4 : Juridiction compétente / Droit applicable :
En cas de litiges une solution amiable sera avant tout recherchée. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant le tribunal compétent du siège social de E2L Création : ville de Gap dans les Hautes-Alpes.
ARTICLE 5 : Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, E2L Création s’engage à assurer la confidentialité et la sécurité des informations personnelles collectées sur le site.
Responsable de traitement : E2L Création, représentée par Mme Tumbarello Emilie, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site https://e2lcreation.fr.
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